LES ARRÊTÉS MUNICIPAUX - CIRCULATION
- Arrêté Municipal temporaire PM N° 2022-
- ANNÉE 2025 :
- Arrêté Municipal temporaire PM N° 2025-007-2 en date du 09 janvier 2025 portant dérogation permanente de tonnage pour la collecte des déchets
- Arrêté Municipal temporaire PM N° 2025-003-2 en date du 07 janvier 2025 portant autorisation d’occuper le domaine public à l’occasion d’un déménagement
- Arrêté Municipal temporaire PM N° 2025-002-2 en date du 09 janvier 2025 à l’occasion de la présence du Gynecobus
- ANNÉE 2024 :
- Arrêté Municipal temporaire PM N° 2024-476-2 en date du 23 octobre 2024 portant autorisation d’occupation du domaine public à l’occasion d’une livraison de matériaux et de béton avec camion toupie
- Arrêté Municipal temporaire PM N° 2024-416-2 en date du 04 septembre 2024 portant autorisation d’occupation du domaine public pour une soirée dansante extérieure
- Arrêté Municipal temporaire PM N° 2024-415-2 en date du 04 septembre 2024 portant la privatisation du stationnement à l’occasion d’un déménagement
- Arrêté Municipal temporaire PM N° 2024-414-2 en date du 02 septembre 2024 portant la privatisation du stationnement à l’occasion d’un mariage
- Arrêté Municipal temporaire PM N° 2024-408-2 en date du 02 septembre 2024 portant la privatisation du domaine public Forum des Associations
- Arrêté Municipal temporaire PM N° 2024-375-2 en date du 26 juillet 2024 portant la privatisation du stationnement à l’occasion d’un mariage
- Arrêté Municipal temporaire PM N° 2024-373-2 en date du 25 juillet 2024 portant la privatisation du stationnement à l’occasion d’un mariage
- Arrêté Municipal temporaire PM N° 2024-360-2 en date du 18 juillet 2024 portant la privatisation du stationnement à l’occasion d’un mariage
- Arrêté Municipal temporaire PM N° 2024-326-2 en date du 10 juillet 2024 portant règlement d’occupation du domaine public à l’occasion d’un festival privé
- Arrêté Municipal temporaire PM N° 2024-323-2 en date du 10 juillet 2024 portant privatisation du parking de la salle des fêtes à l’Association « AFC RIANS »
- Arrêté Municipal temporaire PM N° 2024-304-2 en date du 04 juillet 2024 portant autorisation d’occuper le domaine public à l’occasion d’un déménagement
- Arrêté Municipal temporaire PM N° 2024-301-2 en date du 04 juillet 2024 portant autorisation d’occuper le domaine public pour une livraison de bois
- Arrêté Municipal temporaire PM N° 2024-299-2 en date du 02 juillet 2024 portant la privatisation du stationnement à l’occasion d’un mariage
- Arrêté Municipal temporaire PM N° 2024-298-2 en date du 02 juillet 2024 portant la privatisation du stationnement à l’occasion d’un mariage
- Arrêté Municipal temporaire PM N° 2024-296-2 en date du 02 juillet 2024 portant règlementation de la circulation et du stationnement à l’occasion du vernissage de l’exposition au Syndicat d’Initiative Elisabeth Verne
- Arrêté Municipal temporaire PM N° 2024-283-2 en date du 24 juin 2024 portant autorisation d’occuper le domaine public pour une livraison de béton
- Arrêté Municipal temporaire PM N° 2024-282-2 en date du 24 juin 2024 portant la privatsation de stationnement à l’occasion d’un mariage et d’un baptême
- Arrêté Municipal temporaire PM N° 2024-280-2 en date du 20 juin 2024 portant la privatsation de stationnement à l’occasion d’un mariage
- Arrêté Municipal temporaire PM N° 2024-276-2 en date du 18 juin 2024 portant la privatsation de stationnement à l’occasion d’un mariage
- Arrêté Municipal temporaire PM N° 2024-273-2 en date du 14 juin 2024 portant autorisation d’occuper le domaine public à l’occasion d’une soirée dansante
- Arrêté Municipal temporaire PM N° 2024-272-2 en date du 14 mai 2024 portant autorisation d’occuper le domaine public à l’occasion d’une livraison de meuble
- Arrêté Municipal temporaire PM N° 2024-259-2 en date du 10 juin 2024 portant règlementation de la circulation et du stationnement à l’occasion de l’inauguration d’une kermesse
- Arrêté Municipal temporaire PM N° 2024-258-2 en date du 10 juin 2024 portant règlementation de la circulation et du stationnement à l’occasion de l’inauguration du Syndicat d’Initiative Elisabeth Verne
- Arrêté Municipal temporaire PM N° 2024-256-2 en date du 7 juin 2024 portant autorisation d’occuper le domaine public à l’occasion de travaux
- Arrêté Municipal temporaire PM N° 2024-232-2 en date du 27 mai 2024 portant règlementation de la circulation et du stationnement à l’occasion d’un évènement « LA FETE DU CHAT »
- Arrêté Municipal temporaire PM N° 2024-231-2 en date du 27 mai 2024 portant autorisation d’occuper le domaine public à l’occasion d’un déménagement
- Arrêté Municipal temporaire PM N° 2024-220-2 en date du 22 mai 2024 portant autorisation d’occuper le domaine public à l’occasion d’une livraison de matériel
- Arrêté Municipal temporaire PM N° 2024-218-2 en date du 22 mai 2024 portant autorisation d’occuper le domaine public à l’occasion d’une livraison de bois
- Arrêté Municipal temporaire PM N° 2024-214-2 en date du 17 mai 2024 portant la privatisation du stationnement à l’occasion d’un mariage
- Arrêté Municipal temporaire PM N° 2024-206-2 en date du 14 mai 2024 portant portant autorisation d’occuper le domaine public à l’occasion d’un emménagement
- Arrêté Municipal temporaire PM N° 2024-197-2 en date du 02 mai 2024 à l’occasion d’une collecte textile, linge de maison, chaussures et sensibilisation des citoyens » au tri des déchets et textiles «
- Arrêté Municipal temporaire PM N° 2024-195-2 en date du 29 avril 2024 portant autorisation d’occupation du domaine public pour embellissement d’un abribus
- Arrêté Municipal temporaire PM N° 2024-193-2 en date du 29 avril 2024 portant autorisation d’occuper le domaine public à l’occasion d’un déménagement
- Arrêté Municipal temporaire PM N° 2024-190-2 en date du 26 avril 2024 portant autorisation d’occuper le domaine public à l’occasion d’un emménagement
- Arrêté Municipal temporaire PM N° 2024-190-2 en date du 26 avril 2024 portant autorisation d’occuper le domaine public à l’occasion d’un emménagement
- Arrêté Municipal temporaire PM N° 2024-188-2 en date du 26 avril 2024 – Commémoration de la Victoire de 1945
- Arrêté Municipal temporaire PM N° 2024-183-2 en date du 22 avril 2024 portant autorisation d’occupation du domaine public à usage de terrasse « Bar des Riansais «
- Arrêté Municipal temporaire PM N° 2024-177-2 en date du 16 avril 2024 à l’occasion de la présence du Gynecobus
- Arrêté Municipal temporaire PM N° 2024-176-2 en date du 16 avril 2024 portant autorisation d’occuper le domaine public à l’occasion d’un emménagement
- Arrêté Municipal temporaire PM N° 2024-174-2 en date du 16 avril 2024 portant autorisation d’occuper le domaine public à l’occasion d’un déménagement
- Arrêté Municipal temporaire PM N° 2024-173-2 en date du 16 avril 2024 portant autorisation d’occuper le domaine public à l’occasion du Forum de l’Emploi
- Arrêté Municipal temporaire PM N° 2024-172-2 en date du 16 avril 2024 portant autorisation d’occuper le domaine public à l’occasion du « vide armoires et puces des couturières » 2024
- Arrêté Municipal temporaire PM N° 2024-103-2 en date du 11 avril 2024 portant autorisation d’occuper le domaine public à l’occasion d’un emménagement
- Arrêté Municipal temporaire PM N° 2024-155-2 en date du 04 avril 2024 portant la privatisation du stationnement à l’occasion d’un déménagement
- Arrêté Municipal temporaire PM N° 2024-152-2 en date du 04 avril 2024 portant la privatisation du stationnement à l’occasion d’un mariage
- Arrêté Municipal temporaire PM N° 2024-137-2 en date du 25 mars 2024 portant autorisation d’occuper le domaine public à l’occasion d’un déménagement
- Arrêté Municipal temporaire PM N° 2024-119-2 en date du 12 mars 2024 portant autorisation d’occuper le domaine public à l’occasion d’un débarras de maison
- Arrêté Municipal temporaire PM N° 2024-117-2 en date du 12 mars 2024 à l’occasion de la présence du Gynécobus
- Arrêté Municipal temporaire PM N° 2024-101-2 en date du 29 février 2024 portant autorisation d’occuper le domaine public à l’occasion d’un déménagement
- Arrêté Municipal temporaire PM N° 2024-096-2 en date du 26 février 2024 portant interdiction de circuler et de stationner à l’occasion de l’organisation des Olympiades d’une association » RÊVE D’AVENTURIERS »
- Arrêté Municipal temporaire PM N° 2024-094-2 en date du 26 février 2024 portant autorisation d’occuper le domaine public à l’occasion d’activités pour une association « LA RIANSERIE, animations du village »
- Arrêté Municipal temporaire PM N° 2024-081-2 en date du 19 février 2024 portant autorisation d’occuper le domaine public à l’occasion d’un emménagement
- Arrêté Municipal temporaire PM N° 2024-080-2 en date du 19 février 2024 portant autorisation d’occupation du domaine public pour livraisons de matériaux chez un particulier » camion avec grue «
- Arrêté Municipal temporaire PM N° 2024-077-2 en date du 16 février 2024 portant autorisation d’occuper le domaine public à l’occasion d’un emménagement
- Arrêté Municipal temporaire PM N° 2024-075-2 en date du 15 février 2024 portant autorisation d’occuper le domaine public pour une réfection de toiture » avec pose d’une benne «
- Arrêté Municipal temporaire PM N° 2024-074-2 en date du 14 février 2024 portant autorisation d’occuper le domaine public pour une réfection de toiture
- Arrêté Municipal temporaire PM N° 2024-069-2 en date du 09 février 2024 portant autorisation d’occuper le domaine public pour la réparation de la sonorisation communale » avec nacelle «
- Arrêté Municipal temporaire PM N° 2024-065-2 en date du 08 février 2024 à l’occasion de la présence du » Gynécobus «
- Arrêté Municipal temporaire PM N° 2024-061-2 en date du 06 février 2024 portant autorisation d’occuper le domaine public à l’occasion d’un emménagement
- Arrêté Municipal temporaire PM N° 2024-044-2 en date du 25 janvier 2024 portant règlementation au stationnement à l’occasion des « voeux du Maire à la population »
- Arrêté Municipal temporaire PM N° 2024-043-2 en date du 25 janvier 2024 portant autorisation d’occuper le domaine public pour la mise en place d’une nacelle
- Arrêté Municipal temporaire PM N° 2024-042-2 en date du 25 janvier 2024 portant autorisation d’occuper le domaine public à l’occasion d’un emménagement
- Arrêté Municipal temporaire PM N° 2024-039-2 en date du 24 janvier 2024 portant autorisation d’occuper le domaine public à l’occasion d’un emménagement
- Arrêté Municipal temporaire PM N° 2024-031-2 en date du 18 janvier 2024 portant autorisation d’occuper le domaine public à l’occasion d’un déménagement
- Arrêté Municipal temporaire PM N° 2024-030-2 en date du 18 janvier 2024 à l’occasion de la journée de la Médecine du Travail Parking de la salle des fêtes – Camion médical ODALIA
- Arrêté Municipal temporaire PM N° 2024-018-2 en date du 10 janvier 2024 portant autorisation d’occuper le domaine public à l’occasion d’une exposition/vente de literies
- Arrêté Municipal temporaire PM N° 2024-017-2 en date du 10 janvier 2024 portant autorisation d’occuper le domaine public à l’occasion d’un emménagement
- Arrêté Municipal temporaire PM N° 2024-005-2 en date du 08 janvier 2024 à l’occasion de la présence du Gynécobus
- Arrêté Municipal temporaire PM N° 2024-004-2 en date du 08 janvier 2024 à l’occasion de la présence du Gynécobus
- ANNÉE 2023 :
- Arrêté Municipal temporaire PM N° 2023-521-2 en date du 12 décembre 2023 portant autorisation d’utiliser le domaine public pour une livraison de béton
- Arrêté Municipal temporaire PM N° 2023-513-2 en date du 8 décembre 2023 portant autorisation d’occuper le domaine public à l’occasion d’un emménagement
- Arrêté Municipal temporaire PM N° 2023-506-2 en date du 4 décembre 2023 portant autorisation d’occuper le domaine public à l’occasion d’un emménagement
- Arrêté Municipal temporaire PM N° 2023-505-2 en date du 4 décembre 2023 portant autorisation d’occupation du domaine public pour mise en place d’une nacelle
- Arrêté Municipal temporaire PM N° 2023-492-2 en date du 29 novembre 2023 portant autorisation d’occuper le domaine pulic à l’occasion d’un emménagement
- Arrêté Municipal temporaire PM N° 2023-491-2 en date du 27 novembre 2023 portant dérogation de tonnage pour livraisons d egaz domestique sur le territoire communal
- Arrêté Municipal temporaire PM N° 2023-490-2 en date du 26 novembre 2023 portant dérogation de tonnage pour livraisons d egaz domestique sur le territoire communal
- Arrêté Municipal temporaire PM N° 2023-482-2 en date du 22 novembre 2023 portant autorisation d’occuper le domaine public à l’occasion d’une exposition/vente de literies
- Arrêté Municipal temporaire PM N° 2023-475-2 en date du 15 novembre 2023 portant autorisation d’occuper le domaine public à l’occasion de déblaiement de gravats
- Arrêté Municipal temporaire PM N° 2023-469-2 en date du 8 novembre 2023 à l’occasion de la présence du Gynécobus
- Arrêté Municipal temporaire PM N° 2023-454-2 en date du 23 octobre 2023 portant interdiction de stationner à l’occasion d’un mariage
- Arrêté Municipal temporaire PM N° 2023-445-2 en date du 19 octobre 2023 portant autorisation d’occuper le domaine public à l’occasion d’un déménagement
- Arrêté Municipal temporaire PM N° 2023-401-2 en date du 27 septembre 2023 portant autorisation d’occuper le domaine public à l’occasion d’un emménagement
- Arrêté Municipal temporaire PM N° 2023-400-2 en date du 27 septembre 2023 portant autorisation d’occuper le domaine public à l’occasion d’un emménagement
- Arrêté Municipal temporaire PM N° 2023-399-2 en date du 26 septembre 2023 portant instauration temporaire de » deux zones 30 » à l’occasion de » La Courge en Fête « .
- Arrêté Municipal temporaire PM N° 2023-361-2 en date du 29 août 2023 portant la privatisation du domaine public « Forum des Associations »
- Arrêté Municipal temporaire PM N° 2023-360-2 en date du 29 août 2023 portant autorisation d’occuper le domaine public à l’occasion d’une livraison de bois
- Arrêté Municipal temporaire de circulation et de stationnement PM N° 2023-353-2 en date du 22 août 2023 portant interdiction de circuler à l’occasion d’une animation associative « animations du village »
- Arrêté Municipal temporaire de circulation et de stationnement PM N° 2023-352-2 en date du 17 août 2023 à l’occasion de la venue de Monsieur le Député de la 8ème circonscription du Var
- Arrêté Municipal temporaire PM N° 2023-345-2 en date du 8 août 2023 portant autorisation d’occuper le domaine public à l’occasion d’un déménagement
- Arrêté Municipal temporaire PM N° 2023-339-2 en date du 4 août 2023 portant privatisation du domaine public pour favoriser la sécurité à l’occasion d’un tir de feu d’artifice
- Arrêté Municipal temporaire PM N° 2023-337-2 en date du 4 août 2023 portant interdiction de stationner et de circuler à l’occasion d’un mariage
- Arrêté Municipal temporaire PM N° 2023-328-2 en date du 1er août 2023 portant autorisation d’occupation du domaine public à l’occasion du stationnement d’un camion magasin CHASSE NATURE
- Arrêté Municipal temporaire PM N° 2023-327-2 en date du 1er août 2023 portant autorisation d’occupation du domaine public à l’occasion d’un déménagement
- Arrêté Municipal temporaire PM N° 2023-322-2 en date du 28 juillet 2023 portant autorisation d’occupation du domaine public à l’occasion d’une exposition ventes de literies
- Arrêté Municipal temporaire PM N° 2023-319-2 en date du 25 juillet 2023 à l’occasion de la journée de la Médecine du Travail – Parking de la salle des Fêtes « Camion médical AIST 83 »
- Arrêté Municipal temporaire PM N° 2023-318-2 en date du 25 juillet 2023 portant autorisation d’occupation du domaine public « stationnement d’un camion magasin »
- Arrêté Municipal temporaire PM N° 2023-299-2 en date du 20 juillet 2023 portant interdiction de circuler à l’occasion d’une animation associative « animations du village »
- Arrêté Municipal temporaire PM N° 2023-298-2 en date du 20 juillet 2023 portant autorisation d’occuper le domaine public à l’occasion d’un déménagement
- Arrêté Municipal temporaire PM N° 2023-296-2 en date du 18 juillet 2023 portant règlement au stationnement sur le domaine public à l’occasion de l’organisation d’un concert
- Arrêté Municipal temporaire PM N° 2023-292-2 en date du 12 juillet 2023 portant autorisation d’occuper le domaine public à l’occasion d’un déménagement
- Arrêté Municipal temporaire PM N° 2023-291-2 en date du 12 juillet 2023 portant interdiction de circuler et de stationner à l’occasion d’un mariage
- Arrêté Municipal temporaire PM N° 2023-287-2 en date du 10 juillet 2023 – portant règlementation de la circulation et du stationnement à l’occasion du loto des sapeurs-pompiers
- Arrêté Municipal temporaire PM N° 2023-286-2 en date du 10 juillet 2023 – portant privatisation du domaine public pour l’installation et le démontage d’un podium
- Arrêté Municipal temporaire PM N° 2023-285-2 en date du 10 juillet 2023 – portant privatisation du domaine public pour l’installation et le démontage d’un podium
- Arrêté Municipal temporaire PM N° 2023-284-2 en date du 10 juillet 2023 – portant privatisation du domaine public pour l’installation et le démontage d’un podium
- Arrêté Municipal temporaire PM N° 2023-273-2 en date du 03 juillet 2023 – Arrêté temporaire portant interdiction de stationner et de circuler à l’occasion d’un mariage
- Arrêté Municipal temporaire PM N° 2023-260-2 en date du 28 juin 2023 portant règlementation de la circulation et du stationnement à l’occasion de « la foire des vins natures »
- Arrêté Municipal temporaire PM N° 2023-258-2 en date du 27 juin 2023 portant autorisation d’occuper le domaine public à l’occasion d’un déménagement
- Arrêté Municipal temporaire PM N° 2023-245-2 en date du 21 juin 2023 portant interdiction de stationnement et de circulation pour travaux d’entretien des espaces verts
- Arrêté Municipal temporaire PM N° 2023-241-2 en date du 19 juin 2023 portant autorisation d’occupation du domaine public à l’occasion d’une exposition/vente de literies
- Arrêté Municipal temporaire PM N° 2023-236-2 en date du 15 juin 2023 portant autorisation d’occuper le domaine public à l’occasion d’une livraison de bois
- Arrêté Municipal temporaire PM N° 2023-231-2 en date du 14 juin 2023 portant règlementation de la circulation et du stationnement à l’occasion d’un « gala de danse »
- Arrêté Municipal temporaire PM N° 2023-230-2 en date du 14 juin 2023 portant règlementation de la circulation et du stationnement à l’occasion d’une kermesse
- Arrêté Municipal temporaire PM N° 2023-221-2 en date du 06 juin 2023 portant règlementation de la circulation et du stationnement à l’occasion d’une soirée country
- Arrêté Municipal temporaire PM N° 2023-215-2 en date du 05 juin 2023 portant autorisation d’occuper le domaine public à l’occasion d’une livraison
- Arrêté Municipal temporaire PM N° 2023-201-2 en date du 23 mai 2023 portant règlementation de la circulation et du stationnement à l’occasion du Salon du Livre jeunesse 2023
- Arrêté Municipal temporaire PM N° 2023-193-2 en date du 19 mai 2023 portant autorisation d’occupation du domaine public pour travaux de décaissement avec engins
- Arrêté Municipal temporaire PM N° 2023-192-2 en date du 19 mai 2023 portant autorisation d’occuper le domaine public à l’occasion d’un traitement thermique de logement
- Arrêté Municipal temporaire PM N° 2023-191-2 en date du 19 mai 2023 portant autorisation d’occuper le domaine public à l’occasion d’un déménagement
- Arrêté Municipal temporaire PM N° 2023-181-2 en date du 12 mai 2023 portant autorisation d’occupation du domaine public pour travaux d’entretien » Piscine Municipale «
- Arrêté Municipal temporaire PM N° 2023-176-2 en date du 11 mai 2023 portant autorisation d’occuper le domaine public à l’occasion d’une exposition / vente de literies
- Arrêté Municipal temporaire PM N° 2023-173-2 en date du 09 mai 2023 portant autorisation d’occuper le domaine public à l’occasion d’un déménagement.
- Arrêté Municipal temporaire PM N° 2023-170-2 en date du 03 mai 2023 portant règlementation de la circulation et du stationnement à l’occasion du » Forum de l’Emploi «
- Arrêté Municipal temporaire PM N° 2023-154-2 en date du 25 avril 2023 – Marché agricole et artisanal de RIANS
- Arrêté Municipal temporaire PM N° 2023-152-2 en date du 24 avril 2023 – Commémoration de la Victoire de 1945
- Arrêté Municipal temporaire PM N° 2023-144-2 en date du 18 avril 2023 portant règlementation de la circulation et du stationnement à l’occasion du » vide-armoire et puces des couturières 2023 «
- Arrêté Municipal temporaire PM N° 2023-143-2 en date du 18 avril 2023 portant dérogation permanente de tonnage pour livraison de gaz sur le territoire communal
- Arrêté Municipal temporaire PM N° 2023-142-2 en date du 18 avril 2023 – Circulation et stationnement à l’occasion d’un mariage
- Arrêté Municipal temporaire PM N° 2023-139-2 en date du 13 avril 2023 portant autorisation d’occupation du domaine public pour travaux de rénovation avec pose et dépose de matériaux avec engins
- Arrêté Municipal temporaire PM N° 2023-128-2 en date du 04 avril 2023 portant autorisation d’occuper le domaine public à l’occasion de livraisons
- Arrêté Municipal temporaire PM N° 2023-127-2 en date du 04 avril 2023 portant autorisation d’occuper le domaine public à l’occasion d’une inauguration
- Arrêté Municipal temporaire PM N° 2023-106-2 en date du 28 mars 2023 portant autorisation d’occuper le domaine public à l’occasion d’un déménagement
- Arrêté Municipal temporaire PM N° 2023-105-2 en date du 27 mars 2023 portant autorisation d’occupation du domaine public pour travaux de rénovation avec pose et dépose de matériaux avec engins
- Arrêté Municipal temporaire PM N° 2023-103-2 en date du 27 mars 2023 portant autorisation d’occuper le domaine public à l’occasion d’un déménagement
- Arrêté Municipal temporaire PM N° 2023-093-2 en date du 20 mars 2023 à l’occasion de la journée de la médecine du travail, parking de la Salle des Fêtes côté entrée principale – » Camion Médical AIST 83 »
- Arrêté Municipal temporaire PM N° 2023-070-2 en date du 08 mars 2023 portant session de Printemps organisée par la Chambre d’Agriculture du Var
- Arrêté Municipal temporaire PM N° 2023-067-2 en date du 06 mars 2023 portant autorisation d’occupation du domaine public à l’occasion du stationnement d’un camion magasin
- Arrêté Municipal temporaire PM N° 2023-051-2 en date du 24 février 2023 règlementant la circulation et le stationnement à l’occasion d’une soirée appelée » Evènement de valorisation » organisée par le dispositif itinérant » Le Bus des Possibles » Salle et parking de la Salle des Fêtes
- Arrêté Municipal temporaire PM N° 2023-049-2 en date du 23 février 2023 règlementant la circulation et le stationnement à l’occasion de la journée de la Médecine du Travail Parking de la Salle des Fêtes côté Entrée Principale » Camion Médical AIST 83 «
- Arrêté Municipal temporaire PM N° 2023-048-2 en date du 22 février 2023 portant autorisation d’occuper le domaine public à l’occasion d’un déménagement
- Arrêté Municipal temporaire PM N° 2023-044-2 en date du 14 février 2023 portant autorisation d’occuper le domaine public à l’occasion d’un déménagement
- Arrêté Municipal provisoire PM N° 2023-043-2 en date du 14 février 2023 portant autorisation d’occupation du domaine public à l’occasion d’une exposition / vente de literies
- Arrêté Municipal temporaire PM N° 2023-037-2 en date du 09 février 2023 – Règlementation du stationnement et de la circulation durant la course cycliste » Les Boucles du Haut-Var «
- Arrêté Municipal temporaire PM N° 2023-020-2 en date du 23 janvier 2023 portant autorisation d’occuper le domaine public à l’occasion d’un déménagement
- Arrêté Municipal temporaire PM N° 2023-005-2 en date du 11 janvier 2023 portant privatisation du parking de la Salle des Fêtes à l’Association » AFC RIANS «
- Arrêté Municipal temporaire PM N° 2023-001-2 en date du 06 janvier 2023 portant autorisation la mise en place d’un panneau » SENS INTERDIT » sauf Services de Secours et Service de collecte de déchets
- ANNÉE 2022 :
- Arrêté Municipal temporaire PM N° 2022-525-2 en date du 29 décembre 2022 portant autorisation d’occupation du domaine public à l’occasion de travaux de réfection de toiture
- Arrêté Municipal temporaire PM N° 2022-515-2 en date du 20 décembre 2022 portant autorisation d’occuper le domaine public à l’occasion d’un emménagement
- Arrêté Municipal temporaire PM N° 2022-514-2 en date du 20 décembre 2022 portant autorisation d’occuper le domaine public à l’occasion d’un emménagement
- Arrêté Municipal temporaire PM N° 2022-503-2 en date du 08 décembre 2022 portant autorisation d’occuper le domaine public à l’occasion d’un emménagement
- Arrêté Municipal temporaire PM N° 2022-502-2 en date du 08 décembre 2022 portant autorisation d’occuper le domaine public à l’occasion d’un emménagement
- Arrêté Municipal temporaire PM N° 2022-496-2 en date du 1er décembre 2022 portant autorisation d’occuper le domaine public à l’occasion d’un déménagement
- Arrêté Municipal temporaire PM N° 2022-485-2 en date du 24 novembre 2022 portant autorisation d’occuper le domaine public à l’occasion d’une exposition / vente de literies
- Arrêté Municipal temporaire PM N° 2022-468-2 en date du 15 novembre 2022 portant autorisation d’occuper le domaine public à l’occasion d’un emménagement
- Arrêté Municipal temporaire PM N° 2022-467-2 en date du 15 novembre 2022 portant autorisation d’occuper le domaine public à l’occasion d’un emménagement
- Arrêté Municipal temporaire PM N° 2022-444-2 en date du 03 novembre 2022 portant autorisation d’occuper le domaine public à l’occasion d’une exposition / vente de literies
- Arrêté Municipal temporaire PM N° 2022-432-2 en date du 21 octobre 2022 portant autorisation d’occuper le domaine public à l’occasion d’un déménagement
- Arrêté Municipal temporaire PM N° 2022-427-2 en date du 18 octobre 2022 portant autorisation d’occuper le domaine public à l’occasion de déblaiement de gravats
- Arrêté Municipal temporaire PM N° 2022-426-2 en date du 18 octobre 2022 portant autorisation d’occuper le domaine public à l’occasion de livraison de matériaux
- Arrêté Municipal temporaire PM N° 2022-424-2 en date du 14 octobre 2022 portant autorisation d’occuper le domaine public à l’occasion d’un emménagement
- Arrêté Municipal temporaire PM N° 2022-405-2 en date du 05 octobre 2022 – Privatisation du domaine public pour le stationnement des bus de visiteurs à l’occasion de la Courge en Fête !
- Arrêté Municipal temporaire PM N° 2022-404-2 en date du 05 octobre 2022 portant instauration de deux “ zones 30 “ à l’occasion de “ La Courge en Fête “ !
- Arrêté Municipal temporaire PM N° 2022-397-2 en date du 29 septembre 2022 – Privatisation du domaine public pour l’organisation d’une kermesse annuelle dans la cour de l’école primaire
- Arrêté Municipal temporaire PM N° 2022-396-2 en date du 29 septembre 2022 portant autorisation d’occuper le domaine public à l’occasion de transport et de livraison avec Manitou
- Arrêté Municipal temporaire PM N° 2022-367-2 en date du 1er septembre 2022 portant privatisation du parking du stade à l’occasion du » Baptême du stade municipal «
- Arrêté Municipal temporaire PM N° 2022-365-2 en date du 1er septembre 2022 portant privatisation du parking et de la salle des fêtes » Cyclo Club Riansais «
- Arrêté Municipal temporaire PM N° 2022-364-2 en date du 1er septembre 2022 portant autorisation d’occuper le domaine public à l’occasion d’une livraison de marchandise
- Arrêté Municipal temporaire PM N° 2022-363-2 en date du 1er septembre 2022 portant privatisation du parking et de la salle des fêtes » Forum des Associations «
- Arrêté Municipal PM N° 2022-359-2 en date du 29 août 2022 portant règlementation de la circulation et du stationnement à l’occasion du » vide-greniers et brocante 2022 «
- Arrêté Municipal temporaire PM N° 2022-342-2 en date du 10 août 2022 portant autorisation d’occuper le domaine public à l’occasion » d’enlèvement une citerne de gaz «
- Arrêté Municipal temporaire PM N° 2022-356-2 en date du 25 août 2022 portant autorisation à l’occasion d’un débroussaillement sur le domaine public communal
- Arrêté Municipal provisoire PM N° 2022-354-2 en date du 24 août 2022 portant autorisation d’occupation du domaine public à l’occasion du stationnement d’un camion magasin
- Arrêté Municipal provisoire PM N° 2022-353-2 en date du 24 août 2022 portant autorisation d’occupation du domaine public à l’occasion du stationnement d’un camion magasin
- Arrêté Municipal PM N° 2022-346-2 en date du 17 août 2022 portant la privatisation du domaine public pour favoriser la sécurité à l’occasion d’un tir de feu d’artifice
- Arrêté Municipal temporaire PM N° 2022-344-2 en date du 11 août 2022 portant autorisation d’occuper le domaine public à l’occasion d’un déménagement
- Arrêté Municipal PM N° 2022-339-2 en date du 09 août 2022 portant privatisation du domaine public pour l’installation d’un podium
- Arrêté provisoire Municipal PM N° 2022-323-2 en date du 28 juillet 2022 portant autorisation d’occupation du domaine public pour la société ORANGE à l’occasion d’un stand FIBRE de présentation à la population suite à son déploiement sur la commune
- Arrêté temporaire Municipal PM N° 2022-322-2 en date du 28 juillet 2022 portant autorisation d’occuper le domaine public à l’occasion d’un emménagement
- Arrêté temporaire Municipal PM N° 2022-321-2 en date du 28 juillet 2022 portant autorisation d’occuper le domaine public à l’occasion d’un emménagement
- Arrêté Municipal PM N° 2022-310-2 en date du 25 juillet 2022 portant la privatisation du domaine public pour l’installation d’un podium
- Arrêté Municipal Provisoire PM N° 2022-298-2 en date du 19 juillet 2022 portant autorisation d’occupation du domaine public à l’occasion d’une exposition/vente de literies
- Arrêté Municipal PM N° 2022-297-2 en date du 19 juillet 2022 portant règlementation du stationnement à l’occasion d’un mariage
- Arrêté temporaire N° 2022T1947 en date du 12 juillet 2022 portant restriction ou modification de la circulation Route Départementale D3 du PR21+0050 au PR22+0440 (Rians) situés en et hors agglomération, à compter du 18 juillet 2022 au 05 août 2022 de 7h00 à 18h00
- Arrêté provisoire Municipal PM N° 2022-291-2 en date du 15 juillet 2022 portant autorisation d’occupation du domaine public à l’occasion du stationnement d’un camion magasin CHASSE NATURE
- Arrêté Municipal PM N° 2022-290-2 en date du 15 juillet 2022 portant autorisation de travaux pour le montage d’un échafaudage
- Arrêté Municipal PM N° 2022-279-2 en date du 08 juillet 2022 portant la privatisation du domaine public pour l’installation de deux podiums
- Arrêté Municipal temporaire PM N° 2022-273-2 en date du 08 juillet 2022 portant autorisation d’occuper le domaine public à l’occasion de livraison avec monte-charge
- Arrêté Municipal temporaire PM N° 2022-271-2 en date du 04 juillet 2022 portant interdiction de circuler et stationner à l’occasion d’un mariage
- Arrêté Municipal temporaire PM N° 2022-270-2 en date du 04 juillet 2022 portant interdiction de circuler et stationner à l’occasion d’un mariage
- Arrêté Municipal temporaire PM N° 2022-265-2 en date du 29 juin 2022 portant autorisation d’occupation du domaine public à l’occasion du stationnement d’un camion magasin
- Arrêté Municipal temporaire PM N° 2022-264-2 en date du 29 juin 2022 portant autorisation d’occupation du domaine public à l’occasion du stationnement d’un camion magasin
- Arrêté Municipal temporaire PM N° 2022-258-2 du 29 juin 2022 portant autorisation d’occuper le domaine public à l’occasion d’emménagement
- Arrêté Municipal temporaire PM N° 2022-257-2 du 29 juin 2022 portant autorisation d’occuper le domaine public à l’occasion d’emménagement
- Arrêté Municipal temporaire PM N° 2022-240-3 du 14 juin 2022 portant règlementation de la circulation et du stationnement Rue de l’Etoile