LES ARRÊTÉS MUNICIPAUX - CIRCULATION
- Arrêté Municipal temporaire PM N° 2022-
- ANNÉE 2025 :
- Arrêté Municipal temporaire PM N° 2025-346-2 en date du 28 août 2025 portant la privatisation du domaine public à l’occasion du Forum des Associations
- Arrêté Municipal temporaire PM N° 2025-345-2 en date du 28 août 2025 portant autorisation d’occupation du domaine public dans le cadre de ravalement de façade
- Arrêté Municipal temporaire PM N° 2025-340-2 en date du 27 août 2025 portant autorisation d’occupation du domaine public dans le cadre de travaux intérieurs chez un particulier
- Arrêté Municipal temporaire PM N° 2025-333-2 en date du 21 août 2025 portant autorisation d’occupation du domaine public pour la levée d’une pompe à chaleur
- Arrêté Municipal temporaire PM N° 2025-332-2 en date du 21 août 2025 portant autorisation d’occupation du domaine public à l’occasion d’un emménagement
- Arrêté Municipal temporaire PM N° 2025-331-2 en date du 18 août 2025 portant autorisation d’occupation du domaine public à l’occasion du stationnement d’un camion magasin « Chasse nature »
- Arrêté Municipal temporaire PM N° 2025-311-2 en date du 02 août 2025 portant la privatisation du domaine public pour l’installation d’un podium
- Arrêté Municipal temporaire PM N° 2025-303-2 en date du 02 août 2025 portant la privatisation du Parc Saint-Sébastien à l’occasion d’une soirée Cinéma en plein air
- Arrêté Municipal temporaire PM N° 2025-302-2 en date du 02 août 2025 portant règlementation d’occupation du domaine public à l’occasion d’un concert
- Arrêté Municipal temporaire PM N° 2025-301-2 en date du 02 août 2025 – COMMÉMORATION DE LA VICTOIRE DE 1945
- Arrêté Municipal temporaire PM N° 2025-300-2 en date du 02 août 2025 portant règlement d’occupation du domaine public à l’occasion d’une soirée Aïoli
- Arrêté Municipal temporaire PM N° 2025-299-2 en date du 02 août 2025 portant règlement d’occupation du domaine public à l’occasion d’une soirée GOSPEL
- Arrêté Municipal temporaire PM N° 2025-298-2 en date du 02 août 2025 portant règlementation de la circulation et du stationnement à l’occasion de la Fête Foraine
- Arrêté Municipal temporaire PM N° 2025-297-2 en date du 02 août 2025 portant la privatisation du boulodrome LE BORDAS
- Arrêté Municipal temporaire PM N° 2025-296-2 en date du 02 août 2025 portant règlement d’occupation du domaine public à l’occasion d’une soirée BAL
- Arrêté Municipal temporaire PM N° 2025-295-2 en date du 02 août 2025 portant règlement d’occupation du domaine public à l’occasion d’une soirée DJ Cadeaux
- Arrêté Municipal temporaire PM N° 2025-294-2 en date du 02 août 2025 règlementant la circulation et le stationnement à l’occasion d’une procession
- Arrêté Municipal temporaire PM N° 2025-293-2 en date du 02 août 2025 portant prorogation d’occupation du domaine public à l’occasion de l’ installation d’une base de vie de chantier
- Arrêté Municipal temporaire PM N° 2025-291-2 en date du 1er août 2025 à l’occasion de la présence du GYNECOBUS
- Arrêté Municipal temporaire PM N° 2025-290-2 en date du 1er août 2025 portant autorisation d’occupoer le domaine public à l’occasion d’un emménagement
- Arrêté Municipal temporaire PM N° 2025-288-2 en date du 1er août 2025 portant autorisation d’occupoer le domaine public à l’occasion d’un emménagement
- Arrêté Municipal temporaire PM N° 2025-287-2 en date du 1er août 2025 à l’occasion de la présence du GYNECOBUS
- Arrêté Municipal temporaire PM N° 2025-286-2 en date du 1er août 2025 portant autorisation de travaux pour une remise en conformité de branchement ENEDIS en aérien sur façade
- Arrêté Municipal temporaire PM N° 2025-283-2 en date du 31 juillet 2025 portant la privatisation du stationnement à l’occasion d’un mariage
- Arrêté Municipal temporaire PM N° 2025-278-2 en date du 17 juillet 2025 portant autorisation d’occuper le domaine public à l’occasion d’une installation de base de vie de chantier
- Arrêté Municipal temporaire PM N° 2025-273-2 en date du 11 juillet 2025 portant autorisation d’occuper le domaine public à l’occasion d’une soitrée concert « Show Mephisto »
- Arrêté Municipal temporaire PM N° 2025-269-2 en date du 11 juillet 2025 portant privatisation du parking de la salle des fêtes à l’association « AFC RIANS »
- Arrêté Municipal temporaire PM N° 2025-259-2 en date du 07 juillet 2025 portant autorisation d’occuper le domaine public à l’occasion d’un déménagement
- Arrêté Municipal temporaire PM N° 2025-252-2 en date du 02 juillet 2025 portant autorisation d’occuper le domaine public pour la pose d’un panneau de signalisation
- Arrêté Municipal temporaire PM N° 2025-251-2 en date du 30 juin 2025 portant règlementation de la circulation et du stationnement à l’occasion d’un anniversaire
- Arrêté Municipal temporaire PM N° 2025-144-2 en date du 25 avril 2025 portant la privatisation du stationnement à l’occasion d’un mariage
- Arrêté Municipal temporaire PM N° 2025-143-2 en date du 25 avril 2025 portant autorisation d’occuper le domaine public à l’occasion d’un déménagement
- Arrêté Municipal temporaire PM N° 2025-139-2 en date du 23 avril 2025 portant règlementation de la circulation et du stationnement à l’occasion du » Vide greniers et puces des couturières 2025 «
- Arrêté Municipal temporaire PM N° 2025-138-2 en date du 23 avril 2025 portant règlementation de la circulation et du stationnement à l’occasion du » Forum de l’Emploi «
- Arrêté Municipal temporaire PM N° 2025-098-2 en date du 27 mars 2025 portant autorisation permanente de travaux pour remplacement de poteau TELECOM
- Arrêté Municipal temporaire PM N° 2025-097-2 en date du 27 mars 2025 portant autorisation d’occuper le domaine public à l’occasion de travaux et de livraisons de matériaux et de matériels
- Arrêté Municipal temporaire PM N° 2025-095-2 en date du 24 mars 2025 portant autorisation d’occuper le domaine public à l’occasion de travaux sur cordes
- Arrêté Municipal temporaire PM N° 2025-094-2 en date du 24 mars 2025 portant autorisation permanente de travaux pour remplacement de poteau TELECOM
- Arrêté Municipal temporaire PM N° 2025-093-2 en date du 20 mars 2025 portant la privatisation du stationnement à l’occasion d’un mariage
- Arrêté Municipal temporaire PM N° 2025-092-2 en date du 18 mars 2025 portant la privatisation du stationnement à l’occasion d’un mariage
- Arrêté Municipal temporaire PM N° 2025-089-2 en date du 14 mars 2025 portant la privatisation du domaine public pour activité scolaire
- Arrêté Municipal temporaire PM N° 2025-087-2 en date du 14 mars 2025 portant autorisation de travaux pour changement d’un poteau
- Arrêté Municipal temporaire PM N° 2025-085-2 en date du 14 mars 2025 portant autorisation de travaux pour une protection du réseau électrique en aérien
- Arrêté Municipal temporaire PM N° 2025-081-2 en date du 11 mars 2025 portant autorisation d’occuper le domaine public pour des travaux de busage branchement assainissement
- Arrêté Municipal temporaire PM N° 2025-080-2 en date du 10 mars 2025 portant autorisation d’occuper le domaine public à l’occasion de travaux pour la coupe d’un arbre
- Arrêté Municipal temporaire PM N° 2025-076-2 en date du 6 mars 2025 portant autorisation d’occuper le domaine public à l’occasion d’activité d’une association
- Arrêté Municipal temporaire PM N° 2025-072-2 en date du 4 mars 2025 portant autorisation d’occuper le domaine public à l’occasion d’un déménagement
- Arrêté Municipal temporaire PM N° 2025-064-2 en date du 27 février 2025 portant règlementation de la circulation et du stationnement à l’occasion du vide-dressing 2025
- Arrêté Municipal temporaire PM N° 2025-048-2 en date du 10 février 2025 portant autorisation d’occuper le domaine public à l’occasion d’un déménagement
- Arrêté Municipal temporaire PM N° 2025-045-2 en date du 06 février 2025 portant règlementation du stationnement à l’occasion d’une cérémonie religieuse
- Arrêté Municipal temporaire PM N° 2025-043-2 en date du 04 février 2025 à l’occasion de la présence du Gynecobus
- Arrêté Municipal temporaire PM N° 2025-039-2 en date du 30 janvier 2025 portant autorisation d’occuper le domaine public à l’occasion de travaux chez un particulier
- Arrêté Municipal temporaire PM N° 2025-038-2 en date du 30 janvier 2025 portant autorisation d’occuper le domaine public à l’occasion d’un déménagement et d’un emménagement
- Arrêté Municipal temporaire PM N° 2025-037-2 en date du 30 janvier 2025 portant autorisation d’occuper le domaine public à l’occasion d’un déménagement et d’un emménagement
- Arrêté Municipal temporaire PM N° 2025-036-2 en date du 30 janvier 2025 portant autorisation d’occuper le domaine public à l’occasion d’un déménagement et d’un emménagement
- Arrêté Municipal temporaire PM N° 2025-034-2 en date du 27 janvier 2025 portant autorisation d’occuper le domaine public à l’occasion de travaux et d’évacuation de gravois
- Arrêté Municipal temporaire PM N° 2025-032-2 en date du 24 janvier 2025 portant autorisation d’occuper le domaine public à l’occasion d’un déménagement
- Arrêté Municipal temporaire PM N° 2025-027-2 en date du 21 janvier 2025 portant autorisation d’occuper le domaine public à l’occasion de travaux avec bétonnière et de livraisons de matériaux et de matériels
- Arrêté Municipal temporaire PM N° 2025-023-2 en date du 20 janvier 2025 portant règlementation du stationnement à l’occasion « des voeux du Maire à la population »
- Arrêté Municipal temporaire PM N° 2025-019-2 en date du 15 janvier 2025 portant inspection des poteaux incendie sur les réseaux de la Société du Canal de Provence
- Arrêté Municipal temporaire PM N° 2025-018-2 en date du 14 janvier 2025 portant dérogation de tonnage pour livraisons de gaz domestique sur le territoire communal
- Arrêté Municipal temporaire PM N° 2025-017-2 en date du 14 janvier 2025 portant dérogation de tonnage pour livraisons de gaz domestique sur le territoire communal
- Arrêté Municipal temporaire PM N° 2025-016-2 en date du 14 janvier 2025 portant la privatisation du stationnement à l’occasion d’un mariage
- Arrêté Municipal temporaire PM N° 2025-015-2 en date du 14 janvier 2025 portant la privatisation du stationnement à l’occasion d’un mariage
- Arrêté Municipal temporaire PM N° 2025-014-2 en date du 14 janvier 2025 portant autorisation permanente pour des chantiers mobiles et d’interventions d’urgence « durée inférieure à 2 heures » d’entretien des réseaux d’eau et d’assainissement
- Arrêté Municipal temporaire PM N° 2025-013-2 en date du 14 janvier 2025 portant autorisation d’occuper le domaine public pour des travaux de réfection du réseau AEP
- Arrêté Municipal temporaire PM N° 2025-011-2 en date du 13 janvier 2025 portant autorisation permanente de travaux pour remplacement de poteau TELECOM
- Arrêté Municipal temporaire PM N° 2025-007-2 en date du 09 janvier 2025 portant dérogation permanente de tonnage pour la collecte des déchets
- Arrêté Municipal temporaire PM N° 2025-003-2 en date du 07 janvier 2025 portant autorisation d’occuper le domaine public à l’occasion d’un déménagement
- Arrêté Municipal temporaire PM N° 2025-002-2 en date du 09 janvier 2025 à l’occasion de la présence du Gynecobus