LES ARRÊTÉS MUNICIPAUX - DIVERS
- Arrêté Municipal temporaire PM N° 2022-
- ANNÉE 2026 :
- Arrêté Municipal N° 2026-060-8 du 18 février 2026 portant interdiction d’accès au Stade Municipal Alain Brémond « pour cause d’intempérie »
- Arrêté Municipal N° 2026-030-8 du 27 janvier 2026 portant la privatisation du Parc municipal Saint-Sébastien pour les activités de l’Accueil de Loisirs Sans Hébergement de la commune (Vacances Hiver)
- Arrêté Municipal N° 2026-029-8 du 23 janvier 2026 portant interdiction d’accès au Stade Municipal Alain Brémond « pour cause d’intempérie »
- Arrêté Municipal N° 2026-021-8 du 16 janvier 2026 portant interdiction d’accès au Stade Municipal Alain Brémond « pour cause d’intempérie »
- ANNÉE 2025 :
- Arrêté Municipal N° 2025-465-8 du 12 novembre 2025 portant autorisation d’usage du Parc Saint-Sébastien pour une animation
- Arrêté Municipal N° 2025-460-8 du 06 novembre 2025 Gratuité des droits de place – Marché de Noël
- Arrêté Municipal N° 2025-459-8 du 06 novembre 2025 portant présomption d’un bien vacant et sans maître MARIN Agnès
- Arrêté Municipal N° 2025-458-8 du 06 novembre 2025 portant présomption d’un bien vacant et sans maître MAGNE Edouard
- Arrêté Municipal N° 2025-457-8 du 06 novembre 2025 portant présomption d’un bien vacant et sans maître BARJOLLE Marius
- Arrêté Municipal N° 2025-397-8 du 29 septembre 2025 portant la privatisation du Parc Municipal Saint-Sébastien pour les activités de l’Accueil de Loisirs Sans Hébergement de la commune
- Arrêté Municipal N° 2025-240-8 du 19 juin 2025 prescrivant l’enquête publique relative à l’extension du cimetière de Rians
- Arrêté Municipal N° 2025-103-8 du 31 mars 2025 portant la privatisation du parc Municipal Saint-Sébastien pour activités récréatives
- Arrêté Municipal N° 2025-088-8 du 14 mars 2025 portant la privatisation du parc Municipal Saint-Sébastien pour activités récréatives
- Arrêté Municipal temporaire PM N° 2025-065-8 en date du 27 février 2025 portant autorisation du défilé du Carnaval avec la privatisation du parking communal
- Arrêté Municipal N° 2025-047-8 du 08 janvier 2025 portant interdiction d’accès au Stade Municipal Alain BREMOND pour causes d’intempéries
- Arrêté Municipal N° 2025-046-8 du 07 janvier 2025 portant la privatisation du Parc municipal Saint-Sébastien pour les activités de l’Accueil de Loisirs Sans Hébergement de la commune
- Arrêté Municipal N° 2025-032-8 du 27 janvier 2025 portant la privatisation du Parc municipal Saint-Sébastien pour les activités de l’Accueil de Loisirs Sans Hébergement de la commune
- ANNÉE 2024 :
- Arrêté Municipal N° 2024-239-8 du 30 mai 2024 relatif au transfert à titre de location-gérance de l’autorisation de stationnement N°3
- ANNÉE 2023 :
- Arrêté Municipal N° 2023-256-8 du 27 juin 2023 – Règlement Intérieur du Pumptrack
- Arrêté Municipal N° 2023-226-8 du 1er juin 2023 – Règlement Piscine Municipale Suzanne JANETTI
- Arrêté Municipal N° 2023-137-8 du 11 avril 2023 portant règlement intérieur de la Réserve Communale de Sécurité Civile de la Commune de RIANS
- ANNÉE 2021 :
- Arrêté Municipal du 9 août 2021 portant règlementation de la circulation des animaux domestiques