LES ARRÊTÉS MUNICIPAUX - DIVERS
- Arrêté Municipal temporaire PM N° 2022-
- ANNÉE 2024 :
- Arrêté Municipal N° 2024-332-8 du 12 juillet 2024 – Permis de détention d’un chien de 2ème catégorie
- Arrêté Municipal N° 2024-332-8 du 12 juillet 2024 – Permis de détention d’un chien de 2ème catégorie
- Arrêté Municipal N° 2024-307-8 du 04 juillet 2024 portant la privatisation du domaine public pour un pique nique républicain
- Arrêté Municipal N° 2024-303-8 du 04 juillet 2024 portant la privatisation du Parc Municipal Saint-Sébastien pour les activités de l’accueil de loisirs sans hébergement de la commune
- Arrêté Municipal N° 2024-242-8 du 31 mai 2024 portant la privatisation du boulodrome Le Bordas
- Arrêté Municipal N° 2024-239-8 du 30 mai 2024 relatif au transfert à titre de location-gérance de l’autorisation de stationnement N°3
- Arrêté Municipal N° 2024-204-8 du 14 mai 2024 portant la privatisation du Boulodrome Le Bordas
- Arrêté Municipal N° 2024-170-8 du 16 avril 2024 portant la privatisation du Boulodrome Le Bordas
- Arrêté Municipal N° 2024-169-8 du 16 avril 2024 portant la privatisation du Parc Municipal Saint-Sébastien pour les activités de l’accueil de loisirs sans hébergement de la commune
- Arrêté Municipal N° 2024-153-8 du 04 avril 2024 portant la privatisation du boulodrome Le Bordas
- Arrêté Municipal N° 2024-151-8 du 04 avril 2024 portant la privatisation du boulodrome Le Bordas
- ANNÉE 2023 :
- Arrêté Municipal N° 2023-444-8 du 19 octobre 2023 portant la privatisation du parc municipal Saint-Sébastien pour les activités de l’accueil de loisirs sans hébergement de la commune
- Arrêté Municipal N° 2023-409-8 du 04 octobre 2023 portant la privatisation du parc municipal Saint-Sébastien pour les activités de l’accueil de loisirs sans hébergement de la commune
- Arrêté Municipal N° 2023-321-8 du 27 juillet 2023 portant autorisation pour une campagne d’effarouchement des étourneaux et:ou de régulation des pigeons formant une population citadine particulière
- Arrêté Municipal N° 2023-320-8 du 25 juillet 2023 portant la privatisation du parc municipal Saint-Sébastien pour les activités de l’accueil de loisirs sans hébergement de la commune
- Arrêté Municipal N° 2023-297-8 du 19 juillet 2023 – Gratuité des droits de place – Manifestations estivales 2023
- Arrêté Municipal N° 2023-257-8 du 27 juin 2023 – portant la privatisation du domaine public pour un pique nique républicain
- Arrêté Municipal N° 2023-256-8 du 27 juin 2023 – Règlement Intérieur du Pumptrack
- Arrêté Municipal N° 2023-226-8 du 1er juin 2023 – Règlement Piscine Municipale Suzanne JANETTI
- Arrêté Municipal N° 2023-182-8 du 15 mai 2023 – Reprise de sépultures en terrain commun
- Arrêté Municipal N° 2023-172-8 du 05 mai 2023 – Reprise de sépultures en terrain commun
- Arrêté Municipal N° 2023-137-8 du 11 avril 2023 portant règlement intérieur de la Réserve Communale de Sécurité Civile de la Commune de RIANS
- Arrêté Municipal N° 2023-140-8 du 13 avril 2023 portant la privatisation du parc municipal Saint-Sébastien pour les activités de l’accueil de loisirs sans hébergement de la commune
- Arrêté Municipal N° 2023-038-8 du 09 février 2023 portant la privatisation du terrain de jeu de boules Le Bordas (partie haute)
- Arrêté Municipal N° 2023-024-8 du 30 janvier 2023 portant la privatisation du parc municipal Saint-Sébastien pour les activités de l’accueil de loisirs sans hébergement de la commune
- Arrêté Municipal N° 2023-022-8 du 24 janvier 2023 – Reprise de sépultures en terrain commun
- Arrêté Municipal N° 2023-009-8 du 16 janvier 2023 – Mainlevée d’arrêté de péril imminent 30 Avenue Franklin Roosevelt
- ANNÉE 2022 :
- Arrêté Municipal N° 2022-481-8 du 22 novembre 2022 – Gratuité droits de place – Goûter de Noël
- Arrêté Municipal N° 2022-455-8 du 08 novembre 2022 portant règlement d’occupation du domaine public à l’occasion d’un vernissage
- Arrêté Municipal N° 2022-446-8 du 04 novembre 2022 portant autorisation pour une campagne d’effarouchement des étourneaux
- Arrêté Municipal N° 2022-445-8 du 04 novembre 2022 portant autorisation pour une campagne d’effarouchement, de capture et de régulation des pigeons
- Arrêté Municipal N° 2022-433-8 du 21 octobre 2022 portant la privatisation du parc municipal Saint-Sébastien pour les activités du service animation et jeunesse de la commune
- Arrêté Municipal N° 2022-390-8 du 21 septembre 2022 – Gratuité droits de place – Marché de Noël
- Arrêté Municipal N° 2022-389-8 du 21 septembre 2022 – Incorporation de bien vacant et sans maître de plein droit » ROUX Henri «
- Arrêté Municipal N° 2022-388-8 du 21 septembre 2022 – Incorporation de bien vacant et sans maître de plein droit » FINAUD Gustave «
- Arrêté Municipal PM N° 2022-369-8 du 07 septembre 2022 portant autorisation pour une campagne d’effarouchement des étourneaux
- Arrêté Municipal PM N° 2022-292-8 du 19 juillet 2022 portant autorisation pour l’installation de voiles d’ombrage sur le domaine public
- Arrêté Municipal PM N° 2022-280-8 du 8 juillet 2022 portant la privatisation du domaine public pour un pique-nique républicain
- Arrêté Municipal temporaire PM N° 2022-277-7 du 8 juillet 2022 portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public
- Arrêté Municipal temporaire PM N° 2022-276-8 du 8 juillet 2022 portant la privatisation du parc municipal Saint-Sébastien pour les activités du service animation et jeunesse de la commune
- Arrêté Municipal du 9 août 2021 portant règlementation de la circulation des animaux domestiques