LES ARRÊTÉS MUNICIPAUX - FOIRES-MARCHÉS-FÊTES & CÉRÉMONIES
- Arrêté Municipal temporaire PM N° 2022-
- ANNÉE 2023 :
- ANNÉE 2026 :
- Arrêté du Maire N° 2026-082-5 en date du 10 mars 2026 – Autorisation d’ouvrir un débit de boissons temporaire
- Arrêté du Maire N° 2026-081-5 en date du 10 mars 2026 portant autorisation provisoire d’ occuper le domaine public à l’occasion de l’installaqtion d’un spectacle « Guignol PACA »
- Arrêté du Maire N° 2026-076-5 en date du 06 mars 2026 – Occupation du domaine public – Cérémonie de commémoration du 19 mars 1962
- Arrêté du Maire N° 2026-056-5 en date du 13 février 2026 portant autorisation du défilé du carnaval avec la privatisation du parking communal « à proximité des courts de tennis »
- Arrêté du Maire N° 2026-044-5 en date du 09 février 2026 – Autorisation d’ouvrir un débit de boissons temporaire
- Arrêté du Maire N° 2026-013-5 en date du 12 janvier 2026 – Autorisation d’ouvrir un débit de boissons temporaire
- ANNÉE 2025 :
- Arrêté du Maire N° 2025-490-5 en date du 03 décembre 2025 – Autorisation d’ouvrir un débit de boissons temporaire
- Arrêté du Maire N° 2025-473-5 en date du 24 novembre 2025 portant règlement d’occuper le domaine public à l’occasion du « Marché de Noël »
- Arrêté du Maire N° 2025-472-5 en date du 24 novembre 2025 portant autorisation d’occuper le domaine public dans le cadre du « Noël des Commerçants »
- Arrêté du Maire N° 2025-403-5 en date du 03 octobre 2025 – Règlementation de la circulation et du stationnement 27ème Festivité « La Courge en Fête »
- Arrêté du Maire N° 2025-386-5 en date du 17 septembre 2025 – Privatisation du Parc Saint-Sébastien pour la Fête des Écoles
- Arrêté du Maire N° 2025-385-5 en date du 17 septembre 2025 – Autorisation d’ouvrir un débit de boissons temporaire
- Arrêté du Maire N° 2025-368-5 en date du 02 septembre 2025 portant règlementation de la circulation et du stationnement à l’occasion du vide-grenier et brocante 2025″
- Arrêté du Maire N° 2025-289-5 en date du 1er août 2025 – Autorisation d’ouvrir un débit de boissons temporaire
- Arrêté du Maire N° 2025-275-5 en date du 25 avril 2025 portant règlementation de la circulation de la circulation et du stationnement à l’occasion du « Marché des Créateurs »
- Arrêté du Maire N° 2025-274-5 en date du 18 juin 2025 – Autorisation d’ouvrir un débit de boissons temporaire
- Arrêté du Maire N° 2025-272-5 en date du 11 juillet 2025 – Autorisation d’ouvrir un débit de boissons temporaire
- Arrêté du Maire N° 2025-271-5 en date du 11 juillet 2025 portant règlementation d’occupation du domaine public à l’occasion d’une soirée concert « Marco LENA »
- Arrêté du Maire N° 2025-270-5 en date du 11 juillet 2025 – Autorisation d’ouvrir un débit de boissons temporaire
- Arrêté du Maire N° 2025-255-5 en date du 04 juillet 2025 portant la privatisation du domaine public par la commune pour un pique-nique républicain
- Arrêté du Maire N° 2025-145-5 en date du 25 avril 2025 – MARCHÉ AGRICOLE & ARTISANAL DE RIANS
- Arrêté du Maire N° 2025-104-5 en date du 31 mars 2025 – Autorisation d’ouvrir un débit de boissons temporaire
- Arrêté du Maire N° 2025-082-5 en date du 11 mars 2025 – Cérémonie de commémoration du 19 mars 1962
- ANNÉE 2024 :
- Arrêté du Maire N° 2024-319-5 en date du 09 juillet 2024 – Police des marchés hebdomadaires