LES ARRÊTÉS MUNICIPAUX - FOIRES-MARCHÉS-FÊTES & CÉRÉMONIES

  • Arrêté Municipal temporaire PM N° 2022-

- ANNÉE 2023 :

- ANNÉE 2026 :

  • Arrêté du Maire N° 2026-013-5 en date du 12 janvier 2026 – Autorisation d’ouvrir un débit de boissons temporaire

- ANNÉE 2025 :

  • Arrêté du Maire N° 2025-490-5 en date du 03 décembre 2025 – Autorisation d’ouvrir un débit de boissons temporaire
  • Arrêté du Maire N° 2025-473-5 en date du 24 novembre 2025 portant règlement d’occuper le domaine public à l’occasion du « Marché de Noël »
  • Arrêté du Maire N° 2025-472-5 en date du 24 novembre 2025 portant autorisation d’occuper le domaine public dans le cadre du « Noël des Commerçants »
  • Arrêté du Maire N° 2025-403-5 en date du 03 octobre 2025 – Règlementation de la circulation et du stationnement 27ème Festivité  « La Courge en Fête »
  • Arrêté du Maire N° 2025-386-5 en date du 17 septembre 2025 – Privatisation du Parc Saint-Sébastien pour la Fête des Écoles
  • Arrêté du Maire N° 2025-385-5 en date du 17 septembre 2025 – Autorisation d’ouvrir un débit de boissons temporaire
  • Arrêté du Maire N° 2025-368-5 en date du 02 septembre 2025  portant règlementation de la circulation et du stationnement à l’occasion du vide-grenier et brocante 2025″ 
  • Arrêté du Maire N° 2025-289-5 en date du 1er août 2025 – Autorisation d’ouvrir un débit de boissons temporaire
  • Arrêté du Maire N° 2025-275-5 en date du 25 avril 2025 portant règlementation de la circulation de la circulation et du stationnement à l’occasion du « Marché des Créateurs »
  • Arrêté du Maire N° 2025-274-5 en date du 18 juin 2025 – Autorisation d’ouvrir un débit de boissons temporaire
  • Arrêté du Maire N° 2025-272-5 en date du 11 juillet 2025 – Autorisation d’ouvrir un débit de boissons temporaire
  • Arrêté du Maire N° 2025-271-5 en date du 11 juillet 2025 portant règlementation d’occupation du domaine public à l’occasion  d’une soirée concert « Marco LENA »
  • Arrêté du Maire N° 2025-270-5 en date du 11 juillet 2025 – Autorisation d’ouvrir un débit de boissons temporaire
  • Arrêté du Maire N° 2025-255-5 en date du  04 juillet 2025 portant la privatisation du domaine public par la commune pour un pique-nique républicain
  • Arrêté du Maire N° 2025-145-5 en date du 25 avril 2025 – MARCHÉ AGRICOLE & ARTISANAL DE RIANS
  • Arrêté du Maire N° 2025-104-5 en date du 31 mars 2025 – Autorisation d’ouvrir un débit de boissons temporaire
  • Arrêté du Maire N° 2025-082-5 en date du 11 mars 2025 – Cérémonie de commémoration du 19 mars 1962

- ANNÉE 2024 :

  • Arrêté du Maire N° 2024-319-5 en date du 09 juillet 2024 – Police des marchés hebdomadaires
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