DÉCISIONS DU MAIRE – Rians

LES DÉCISIONS DU MAIRE

- ANNÉE 2024 :

- - Décision du Maire N° 29/2024 en date du 26 juillet 2024 – AUTORISATION à ester en justice et constitution de partie civile

- - Décision du Maire N° 28/2024 en date du 10 juillet 2024 – CONTRAT d’assistance audiovisuel

- - Décision du Maire N° 25/2024 en date du 20 juin 2024 – AUTORISATION à ester en justice et constitution de partie civile

- - Décision du Maire N° 24/2024 en date du 13 juin 2024 – MODIFICATION des tarifs pour les marchés hebdomadaires

- - Décision du Maire N° 23/2024 en date du 12 juin 2024 – ATTRIBUTION du marcxhé à procédure adaptée : SYSTÈME DE REPROGRAPHIE ET IMPRESSION POUR LA COMMUNE DE RIANS

- - Décision du Maire N° 22/2024 en date du 05 juin 2024 – FIXATION DU MONTANT DE LA REDEVANCE POUR OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC (RODP) PAR LES OUVRAGES DES RÉSEAUX PUBLICS DE TRANSPORT ET DE DISTRIBUTION D’ÉLECTRICITÉ

- - Décision du Maire N° 21/2024 en date du 30 mai 2024 – AVENANT N°1 au marché de travaux à procédure adaptée : TRAVAUX DE RÉNOVATION DE DEUX COURTS DE TENNIS

- - Décision du Maire N° 20/2024 en date du 22 mai 2024 – CONVENTION relative à la mise en place d’un dispositif prévisionnel de secours dans le cadre de la fête de la courge

- - Décision du Maire N° 19/2024 en date du 30 avril 2024 – FIXATION du montant de la redevance pour occupation du domaine public par les opérateurs de télécommunications – Année 2024

- - Décision du Maire N° 18/2024 en date du 26 avril 2024 – CONTRAT d’abonnement et d’assistance technique pour l’entretien de la piscine municipale

- - Décision du Maire N° 17/2024 en date du 22 avril 2024 – ATTRIBUTION des lots, initialement déclarés sans suite, des marchés du Groupement de commande SIVAAD – ACCORDS – CADRES NON ALIMENTAIRES – EXERCICES 2024 – 2025

- - Décision du Maire N° 16/2024 en date du 22 avril 2024 – CONVENTION » Choral Events Association » le 07 juillet 2024

- - Décision du Maire N° 15/2024 en date du 15 avril 2024 – CONTRAT de réservation » Le Sentier des abeilles » 3 mai 2024

- - Décision du Maire N° 14/2024 en date du 11 avril 2024 – REVALORISATION des tarifs de la buvette de la piscine municipale

- - Décision du Maire N° 13/2024 en date du 04 avril 2024 – ATTRIBUTION du MAPA – accord cadre à bons de commande : ENTRETIEN DE LA PELOUSE NATURELLE DU STADE MUNICIPAL DE RIANS

- - Décision du Maire N° 13/2024 en date du 04 avril 2024 – ATTRIBUTION du MAPA – accord cadre à bons de commande : ENTRETIEN DE LA PELOUSE NATURELLE DU STADE MUNICIPAL DE RIANS

- - Décision du Maire N° 12/2024 en date du 02 avril 2024 – ATTRIBUTION du marché à procédure adaptée : TRAVAUX DE RENOVATION DE DEUX COURTS DE TENNIS

- - Décision du Maire N° 11/2024 en date du 02 avril 2024 – CONVENTION portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public

- - Décision du Maire N° 10/2024 en date du 25 mars 2024 – Contrat de prestations de services : CAPTURE ET PRISE EN CHARGE DES ANIMAUX DIVAGANTS

- - Décision du Maire N° 09/2024 en date du 12 mars 2024 – CONVENTION pour la vérification et l’entretien des moyens de secours contre l’incendie de la commune

- - Décision du Maire N° 08/2024 en date du 12 mars 2024 – CONTRAT de cession du droit d’exploitation d’un spectacle dans le cadre de la manifestation « La Courge en Fête »

- - Décision du Maire N° 07/2024 en date du 08 mars 2024 – AVENANT N°1 au marché de travaux à procédure adaptée : MAÎTRISE D’OEUVRE POUR LA CRÉATION D’UNE NOUVELLE STATION D’ÉPURATION, DESTRUCTION OU RÉHABILITATION D’UNE PARTIE DE L’ANCIENNE ET CONSTITUTION DES DOSSIERS RÈGLEMENTAIRES

- - Décision du Maire N° 06/2024 en date du 08 mars 2024 – AVENANT N°1 au marché de travaux à procédure adaptée : CRÉATION DE LA NOUVELLE STATION D’ÉPURATION

- - Décision du Maire N° 05/2024 en date du 20 février 2024 – CONVENTION de raccordement au réseau public de distribution d’électricité basse tension avec l’ENEDIS

- - Décision du Maire N° 04/2024 en date du 07 février 2024 – CONTRAT de prestation pyrotechnique pour la Commémoration du 80 ème anniversaire de la Libération de Rians

- - Décision du Maire N° 03/2024 en date du 07 février 2024 – CONVENTION de partenariat pour l’insertion socioprofessionnelle en espaces naturels ruraux et forestiers avec l’association VEGA

- - Décision du Maire N° 02/2024 en date du 06 février 2024 – ATTRIBUTION du MAPA – accord cadre à bons de commandes : VÉRIFICATIONS DES INSTALLATIONS ET ÉQUIPEMENTS DE LA COMMUNE DE RIANS

- - Décision du Maire N° 01/2024 en date du 10 janvier 2024 – CONTRAT d’engagement d’une compagnie de spectacle Place Saint-Laurent à Rians

- ANNÉE 2023 :

- - Décision du Maire N° 36/2023 en date du 8 décembre 2023 – ATTRIBUTION des marchés du Groupement de commandes SIVAAD ACCORDS-CADRES-NON-ALIMENTAIRES-EXERCICES 2024-2025

- Décision du Maire N° 35/2023 en date du 8 décembre 2023 – ATTRIBUTION du marché à procédure adaptée : TRAVAUX D’INTERVENTION SUR MATÉRIAUX CONENANT DE L’AMIANTE DANS LES ÉCOLES ET LE LOGEMENT « ASSOCIATION »

- Décision du Maire N° 34/2023 en date du 15 décembre 2023 – MODIFICATION de la régie de recettes « Cantine et périscolaire – Rians «

- Décision du Maire N° 33/2023 en date du 24 novembre 2023 – ATTRIBUTION de l’accord-cadre alloti à bons de commandes multi-attributaires passés selon la procédure adaptée : ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DE LA COMMUNE DE RIANS

- Décision du Maire N° 32/2023 en date du 23 novembre 2023 – CONTRAT d’engagement d’une prestation artistique: » Spectacle Best Of des 30 ans » – Show MEPHISTO

- Décision du Maire N° 31/2023 en date du 25 novembre 2023 – MODIFICATION de la régie de recettes » Droits de places et locations – Rians «

- Décision du Maire N° 30/2023 en date du 29 novembre 2023 – MODIFICATION de la régie de recettes « Piscine-Rians »

- Décision du Maire N° 29/2023 en date du 7 novembre 2023 – CONTRAT d’engagement d’un orchestre de variétés

- Décision du Maire N° 28/2023 en date du 7 novembre 2023 – CONVENTION de partenariat avec la Ligue de l’enseignement – FOL du Var pour les activités cinéma – Année 2024

- Décision du Maire N° 27/2023 en date du 19 octobre 2023 – ATTRIBUTION du MAPA – accord-cadre à bons de commandes : Travaux de voirie pour la commune de Rians : création, renforcement, grosses réparations, entretien courant et fournitures

- Décision du Maire N° 26/2023 en date du 28 septembre 2023 – DÉCISION modificative N°2 – Budget communal

- Décision du Maire N° 25/2023 en date du 13 septembre 2023 – CONTRAT d’engagement d’un orchestre de variétés – Salle des Fêtes de Rians

- Décision du Maire N° 24/2023 en date du 17 août 2023 – CONTRAT de prestations de gardiennage, surveillance et sécurité des personnes et des installations éhémères déployées lors de la manifestation « La Courge en Fête » – édition 2023

- Décision du Maire N° 23/2023 en date du 11 août 2023 – FIXATION DU MONTANT DE LA REDEVANCE POUR OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC (RODP) PAR LES OUVRAGES DES RÉSEAUX PUBLICS DE TRANSPORT ET DE DISTRIBUTION D’ÉLECTRICITÉ

- Décision du Maire N° 22/2023 en date du 12 juillet 2023 – CONVENTION relative à la participation de la Croix Rouge Française aux dispositifs prévisionnels de secours dans le cadre de la Fête de la Courge

- Décision du Maire N° 21/2023 en date du 12 juillet 2023 – CONTRAT de cession du droit d’exploitation d’un spectacle dans le cadre de la manifestation « La Courge en Fête »

- Décision du Maire N° 20/2023 en date du 26 juin 2023 – DROIT de préemption urbain pour l’aliénation d’un bien

- Décision du Maire N° 19/2023 en date du 23 juin 2023 – DROIT de préemption urbain pour l’aliénation d’un bien

- Décision du Maire N° 18/2023 en date du 20 juin 2023 – FIXATION de la redevance pour occupation du domaine public due par les opérateurs de télécommunications

- Décision du Maire N° 17/2023 en date du 16 juin 2023 – CONTRAT d’assurance « pertes pécunaires » couvrant le risque « intempéries » dans le cadre de l’organisation de deux concerts sur la période estivale 2023

- Décision du Maire N° 16/2023 en date du 16 juin 2023 – MODIFICATION d’un libellé de tarif d’entrée à la piscine municipale

- Décision du Maire N° 15/2023 en date du 02 juin 2023 – AVENANT N° 2 AU CONTRAT D’ENTRETIEN ET DE SERVICE » TRANQUILLITÉ DÉFIBRILLATEUR »

- Décision du Maire N° 14/2023 en date du 31 mai 2023 – ATTRIBUTION de l’accord-cadre à lot unique à bons de commandes multi-attributaires passés selon la procédure adaptée : ENTRETIEN DU CIMETIÈRE DE LA COMMUNE DE RIANS

- Décision du Maire N° 13/2023 en date du 30 mai 2023 – CONTRAT relatif à l’organisation d’une manifestation culturelle au sein de l’Eglise de Rians

- Décision du Maire N° 12/2023 en date du 16 mai 2023 – CONTRAT d’abonnement et d’assistance technique pour l’entretien de la piscine municipale

- Décision du Maire N° 11/2023 en date du 26 avril 2023 – ATTRIBUTION de l’accord-cadre alloti à bons de commandes multi-attributaires passé selon la procédure adaptée : ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DE LA COMMUNE DE RIANS

- Décision du Maire N° 10/2023 en date du 13 avril 2023 – MODIFICATION des tarifs d’entrée à la piscine municipale

- Décision du Maire N° 08/2023 en date du 21 mars 2023 – MISSION DE COORDINATION SPS RELATIVE À LA CONCEPTION ET LA RÉALISATION D’UN PUMPTRACK

- Décision du Maire N° 07/2023 en date du 21 mars 2023 – ATTRIBUTION du marché de travaux à procédure adaptée : CRÉATION DE LA NOUVELLE STATION D’ÉPURATION

- Décision du Maire N° 05/2023 en date du 03 janvier 2023 – AVENANT N° 1 à l’accord-cadre SIVAAD : » Fournitures de matériaux, matériels et d’équipements pour les services techniques des collectivités territoriales «
  Lot N° 1 : Produits et matériels de marquage routier

- Décision du Maire N° 04/2023 en date du 03 janvier 2023 – AVENANT N° 1 à l’accord-cadre SIVAAD : » Fournitures de matériels et équipements pour les restaurants collectifs à caractère social des collectivités territoriales «
  Lot N°3 : Mobilier de salle assemblé et garanti pour la restauration collective

- Décision du Maire N° 03/2023 en date du 03 janvier 2023 – AVENANT N° 1 à l’accord-cadre SIVAAD : » Fournitures et équipements d’entretien, de nettoyage et d’hygiène pour les collectivités locales «
  Lot N° 1 : Articles de ménage, matériels et appareils pour l’entretien et le nettoyage des surfaces
  Lot N° 7 : Sacs poubelles et articles connexes

- Décision du Maire N° 02/2023 en date du 03 janvier 2023 – AVENANTS à l’accord-cadre SIVAAD : » Librairie-Papèterie scolaire » .
  Lot N° 1 : Papier toutes impressions
  Lot N° 3 : Fournitures scolaires

- Décision du Maire N° 01/2023 en date du 03 janvier 2023 – ATTRIBUTION des marchés du Groupement de commandes SIVAAD – ACCORDS – CADRES ALIMENTAIRES – EXERCICES 2023-2024

- ANNÉE 2022 :

- Décision du Maire N° 49/2022 en date du 29 décembre 2022 – CONVENTION de partenariat pour l’insertion socioprofessionnelle en espaces naturels ruraux et forestiers avec l’Association VEGA

- Décision du Maire N° 48/2022 en date du 28 décembre 2022 – ATTRIBUTION du marché sur appel d’offres ouvert : MARCHÉ D’ASSURANCE – RISQUES STATUTAIRES

- Décision du Maire N° 47/2022 en date du 14 décembre 2022 – CONVENTION » ville arrivée 2023 » avec l’association Vélo Sport Hyérois dans le cadre des 20 èmes boucles du Haut Var

Décision du Maire N° 46/2022 en date du 14 décembre 2022 – AVENANT N°1 au marché à procédure adaptée : » CONTRAT DE MAINTENANCE DU PARC INFORMATIQUE DE LA COMMUNE DE RIANS «

Décision du Maire N° 45/2022 en date du 13 décembre 2022 – REVALORISATION des tarifs de la brocante

Décision du Maire N° 44/2022 en date du 1er décembre 2022 – AUTORISATION à ester en justice et constitution de partie civile

Décision du Maire N° 43/2022 en date du 21 novembre 2022 – CONVENTION de prestations de service – Spectacle enfants pour le Service Animation Jeunesse

Décision du Maire N° 42/2022 en date du 9 novembre 2022 – CONTRAT d’entretien des bacs à graisse des cantines primaires

Décision du Maire N° 41/2022 en date du 8 novembre 2022 – ATTRIBUTION du marché à procédure adaptée : FOURNITURE ET POSE D’UN SYSTÈME DE CLIMATISATION AU CINÉMA

Décision du Maire N° 40/2022 en date du 10 octobre 2022 – ATTRIBUTION du marché à procédure adaptée : CONCEPTION ET RÉALISATION D’ UN PUMPTRACK

Décision du Maire N° 39/2022 en date du 04 octobre 2022 – CONTRAT d’abonnement pour l’entretien des chaufferies des bâtiments communaux de la ville

Décision du Maire N° 38/2022 en date du 26 août 2022 – CONVENTION relative à la participation de la Croix Rouge Française aux dispositifs prévisionnels de secours dans le cadre de la Fête de la Courge

Décision du Maire N° 37/2022 en date du 27 septembre 2022 – ATTRIBUTION du marché à procédure adaptée : VÉRIFICATION DES INSTALLATIONS ET ÉQUIPEMENTS DE LA COMMUNE

Décision du Maire N° 36/2022 en date du 09 septembre 2022 – Autorisation à ester en justice et constitution de partie civile

Décision du Maire N° 34/2022 en date du 1er septembre 2022 – Avenant N° 1 au marché à procédure adaptée : » Service de restauration collective – Livraison de repas en liaison froide pour l’école primaire «

Décision du Maire N° 33/2022 en date du 1er septembre 2022 – Avenant N° 1 au marché à procédure adaptée : » Service de restauration collective – Livraison de repas en liaison froide pour l’école maternelle «

Décision du Maire N° 35/2022 en date du 02 août 2022 – Droit de préemption urbain pour l’aliénation d’un bien

Décision du Maire N° 32/2022 en date du 20 juillet 2022 – Fixation du montant de la redevance pour occupation du domaine public (RODP) par les ouvrages des réseaux publics de transport et de distribution d’électricité

Décision du Maire N° 31/2022 en date du 06 juillet 2022 – Délégation du droit de préemption urbain pour l’aliénation des biens AW 220 et AW 221

Décision du Maire N° 30/2022 en date du 06 juillet 2022 – Délégation du droit de préemption urbain pour l’aliénation des biens AW 214 et AW 218

Décision du Maire N° 29/2022 en date du 06 juillet 2022 – Délégation du droit de préemption urbain pour l’aliénation du bien AW 181

Décision du Maire N° 28/2022 en date du 06 juillet 2022 – Délégation du droit de préemption urbain pour l’aliénation du bien AW 180

Décision du Maire N° 27/2022 en date du 06 juillet 2022 – Délégation du droit de préemption urbain pour l’aliénation du bien AW 219

Décision du Maire N° 26/2022 en date du 06 juillet 2022 – Délégation du droit de préemption urbain pour l’aliénation du bien AW 215

Décision du Maire N° 25/2022 en date du 06 juillet 2022 – Délégation du droit de préemption urbain pour l’aliénation du bien AW 216