LES DÉCISIONS DU MAIRE

- ANNÉE 2023 :

    • Décision du Maire N° 04/2023 en date du 03 janvier 2023 – AVENANT N° 1  à l’accord-cadre SIVAAD :  » Fournitures de matériels et équipements pour les restaurants collectifs à caractère social des collectivités territoriales « 
      Lot N°3 : Mobilier de salle assemblé et garanti pour la restauration collective
    • Décision du Maire N° 03/2023 en date du 03 janvier 2023 – AVENANT N° 1  à l’accord-cadre SIVAAD :  » Fournitures et équipements d’entretien, de nettoyage et d’hygiène pour les collectivités locales « 
      Lot N° 1 :  Articles de ménage, matériels et appareils pour l’entretien et le nettoyage des surfaces
      Lot N° 7 : Sacs poubelles et articles connexes
    • Décision du Maire N° 02/2023 en date du 03 janvier 2023 – AVENANTS à l’accord-cadre SIVAAD :  » Librairie-Papèterie scolaire  » .
      Lot N° 1 : Papier toutes impressions
      Lot N° 3 : Fournitures scolaires
    • Décision du Maire N° 01/2023 en date du 03 janvier 2023 –  ATTRIBUTION des marchés du Groupement de commandes SIVAAD – ACCORDS – CADRES ALIMENTAIRES – EXERCICES 2023-2024

- ANNÉE 2022 :

    • Décision du Maire N° 49/2022 en date du 29 décembre 2022 –  CONVENTION de partenariat pour l’insertion socioprofessionnelle en espaces naturels ruraux et forestiers avec l’Association VEGA
    • Décision du Maire N° 48/2022 en date du 28 décembre 2022 –  ATTRIBUTION du marché sur appel d’offres ouvert : MARCHÉ D’ASSURANCE – RISQUES STATUTAIRES
    • Décision du Maire N° 47/2022 en date du 14 décembre 2022 –  CONVENTION  » ville arrivée 2023  » avec l’association Vélo Sport Hyérois dans le cadre des 20 èmes boucles du Haut Var
  • Décision du Maire N° 46/2022 en date du 14 décembre 2022 –  AVENANT N°1 au marché à procédure adaptée :  » CONTRAT DE MAINTENANCE DU PARC INFORMATIQUE DE LA COMMUNE DE  RIANS « 
  • Décision du Maire N° 45/2022 en date du 13 décembre 2022 –  REVALORISATION des tarifs de la brocante
  • Décision du Maire N° 44/2022 en date du 1er décembre 2022 –  AUTORISATION à ester en justice et constitution de partie civile
  • Décision du Maire N° 43/2022 en date du 21 novembre 2022 –  CONVENTION de prestations de service – Spectacle enfants pour le Service Animation Jeunesse
  • Décision du Maire N° 42/2022 en date du 9 novembre 2022 –  CONTRAT d’entretien des bacs à graisse des cantines primaires
  • Décision du Maire N° 41/2022 en date du 8 novembre 2022 – ATTRIBUTION du marché à procédure adaptée : FOURNITURE ET POSE D’UN SYSTÈME DE CLIMATISATION AU CINÉMA
  • Décision du Maire N° 40/2022 en date du 10 octobre 2022 – ATTRIBUTION du marché à procédure adaptée : CONCEPTION ET RÉALISATION D’ UN PUMPTRACK
  • Décision du Maire N° 39/2022 en date du 04 octobre 2022 – CONTRAT d’abonnement pour l’entretien des chaufferies des bâtiments communaux de la ville
  • Décision du Maire N° 38/2022 en date du 26 août 2022 –  CONVENTION relative à la participation de la Croix Rouge Française aux dispositifs prévisionnels de secours dans le cadre de la Fête de la Courge
  • Décision du Maire N° 37/2022 en date du 27 septembre 2022 –  ATTRIBUTION du marché à procédure adaptée : VÉRIFICATION DES INSTALLATIONS ET ÉQUIPEMENTS DE LA COMMUNE
  • Décision du Maire N° 36/2022 en date du 09 septembre 2022 –  Autorisation à ester en justice et constitution de partie civile
  • Décision du Maire N° 34/2022 en date du 1er septembre 2022 –  Avenant N° 1 au marché à procédure adaptée :  » Service de restauration collective – Livraison de repas en liaison froide pour l’école primaire « 
  • Décision du Maire N° 33/2022 en date du 1er septembre 2022 –  Avenant N° 1 au marché à procédure adaptée :  » Service de restauration collective – Livraison de repas en liaison froide pour l’école maternelle « 
  • Décision du Maire N° 35/2022 en date du 02 août 2022 –  Droit de préemption urbain pour l’aliénation d’un bien
  • Décision du Maire N° 32/2022 en date du 20 juillet 2022 –  Fixation du montant de la redevance pour occupation du domaine public (RODP) par les ouvrages des réseaux publics de transport et de distribution d’électricité
  • Décision du Maire N° 31/2022 en date du 06 juillet 2022 – Délégation du droit de préemption urbain pour l’aliénation des biens AW 220 et AW 221
  • Décision du Maire N° 30/2022 en date du 06 juillet 2022 – Délégation du droit de préemption urbain pour l’aliénation des biens AW 214 et AW 218
  • Décision du Maire N° 29/2022 en date du 06 juillet 2022 – Délégation du droit de préemption urbain pour l’aliénation du bien AW 181
  • Décision du Maire N° 28/2022 en date du 06 juillet 2022 – Délégation du droit de préemption urbain pour l’aliénation du bien AW 180
  • Décision du Maire N° 27/2022 en date du 06 juillet 2022 – Délégation du droit de préemption urbain pour l’aliénation du bien AW 219
  • Décision du Maire N° 26/2022 en date du 06 juillet 2022 – Délégation du droit de préemption urbain pour l’aliénation du bien AW 215
  • Décision du Maire N° 25/2022 en date du 06 juillet 2022 – Délégation du droit de préemption urbain pour l’aliénation du bien AW 216
Aller au contenu principal