LES ACTES ADMINISTRATIFS
LES DÉLIBÉRATIONS
LES DÉCISIONS DU MAIRE
LES ARRÊTÉS MUNICIPAUX
LES ARRÊTÉS PRÉFECTORAUX
LES ARRÊTÉS MUNICIPAUX
- Arrêté Municipal temporaire PM N° 2022-
- Arrêté Municipal temporaire PM N° 2022-265-2 en date du 29 juin 2022 portant autorisation d’occupation du domaine public à l’occasion du stationnement d’un camion magasin
- Arrêté Municipal temporaire PM N° 2022-264-2 en date du 29 juin 2022 portant autorisation d’occupation du domaine public à l’occasion du stationnement d’un camion magasin
- Arrêté Municipal temporaire PM N° 2022-258-2 du 29 juin 2022 portant autorisation d’occuper le domaine public à l’occasion d’emménagement
- Arrêté Municipal temporaire PM N° 2022-257-2 du 29 juin 2022 portant autorisation d’occuper le domaine public à l’occasion d’emménagement
- Arrêté Municipal temporaire PM N° 2022-267-3 du 29 juin 2022 portant autorisation de travaux d’hydrocurage d’un réseau d’assainissement et d’inspection télévisée
- Arrêté Municipal temporaire PM N° 2022-263-3 du 29 juin 2022 portant autorisation de travaux pour déplacement d’un appui et de cables en aérien avec nacelle
- Arrêté Municipal temporaire PM N° 2022-243-3 du 14 juin 2022 portant règlementation du stationnement Parking Rue du Lavoir Neuf
- Arrêté Municipal temporaire PM N° 2022-240-3 du 14 juin 2022 portant règlementation de la circulation et du stationnement Rue de l’Etoile
- Arrêté Municipal temporaire PM N° 2022-231-3 du 8 juin 2022 portant interdiction d’accès au stade municipal du jeudi 9 juin 2022 au vendredi 15 juillet 2022 inclus
- Arrêté Municipal N° 2022-220-5 du 30 mai 2022 portant règlement de l’occupation du domaine public à l’occasion de la Fête de la Musique
- Arrêté Municipal temporaire N° 2022-109-3 du 23 mars 2022 portant interdiction temporaire de circulation et stationnement au 32 Avenue Gabriel Péri les 25 et 28 mars 2022 de 7h30 à 19h
- Arrêté Municipal temporaire N° 2022-108-3 du 23 mars 2022 portant interdiction temporaire de circulation et stationnement Parking du Faraillon le mercredi 30 mars 2022 de 7h à 19h
- Arrêté Municipal temporaire N° 2022-086-3 du 7 mars 2022 règlementant la circulation et le stationnement le 12 mars 2022 de 13h50 à 18h à l’occasion du défilé du carnaval
- Arrêté Municipal N° 2022-058-8 du 14 février 2022 portant prorogation d’interdiction d’accès au Parc municipal Saint-Sébastien
- Arrêté Municipal N° 2022-046-2 du 1er février 2022 portant règlementation du stationnement et de la circulation durant la course cycliste « Les Boucles du Haut Var » le dimanche 13 février 2022 à partir de 07h00
- Arrêté Municipal temporaire N° 2022-039-7 du 28 janvier 2022 portant prorogation d’interdiction d’accès au Parc municipal Saint-Sébastien
- Arrêté Municipal du 9 août 2021 portant règlementation de la circulation des animaux domestiques
- Arrêté Municipal N° 2021-320-7 portant présomption d’un bien vacant & sans maître
- Arrêté Municipal N° 2021-321-7 portant présomption d’un bien vacant & sans maître
LES ARRÊTÉS PRÉFECTORAUX
- Arrêté Préfectoral N° 2022-
- Arrêté Préfectoral N° 2022-06-20 BPAS-01 en date du 20 juin 2022 réglementant temporairement l’utilisation d’artifices dits de divertissement et d’articles pyrotechniques
- Arrêté Préfectoral du 14 juin 2022 fixant la liste des candidats pour le 2nd tour de scrutin de la 8ème circonscription législative du département du Var pour l’élection des députés à l’Assemblée Nationale – Scrutin du 19 juin 2022
- Arrêté Préfectoral N° 2022-06-07-DS-01 du 7 juin 2022 portant interdiction d’accès aux massifs forestiers du département du Var à compter du mercredi 8 juin 2022 12h00 et toute la journée du jeudi 9 juin 2022
- Arrêtés Préfectoraux concernant la CHASSE Saison 2022-2023
- Arrêté Préfectoral du 26 avril 2022 relatif aux mesures destinées à la prévention et à la lutte contre la prolifération des espèces d’ambroisies dans le Var
- Arrêté Préfectoral N° 2022-03-001 du 3 mars 2022 portant règlementation temporaire de la circulation pour la réalisation d’une enquête de circulation sur les communes de Saint-Maximin-la-Sainte-Baume, Nans-les-Pins et Rians.
- Arrêté Préfectoral N° DCL/BERG/2022-39 du 22 février 2022 portant modification de l’Arrêté Préfectoral N° DCL/BERG/2021-172 du 27 mai 2021 portant nomination des membres des commissions de contrôle des listes électorales pour le département du Var